📜 Reprise de l'historique des données

La fiche


Etat

Reprise de l’information SORA.
S'il y a eu un message automatique de clôture, l’évènement sera clôturé à cette date.

Informations
Libellé SèvesLibellé SORAInformation complémentaire
Créateur Structure créatrice
Date de création Date de création
Date de réception Date de création par défaut (inexistant dans Sora)
Numéro RASFF/AAC Numéro RASFF/AAC (si rempli dans SORA)
Type d'évènement Voir le tableau Les correspondances < Produit ci-dessous)
Source Voir le tableau Les correspondances < Sources ci-dessous)
Alimentation animale Reprise du champ SORA ALIMENTATION_ANIMALE_FEED ((peu de fiches concernées dans l’historique)
Description de l'évènement Description du danger Si des mesures ou mesures de signalement sont renseignées dans SORA, elles sont mentionnées, précédées de Mesures. Si un numéro de TIAC était attaché à l’évènement, il est mentionné, précédé de TIAC.
Produit
Libellé SèvesLibellé SORA
Catégorie de produit Voir Les correspondances < Produit ci-dessous)
Dénomination Dénomination commerciale
Marque Marque (si plusieurs : concaténées)
Lots, DLC/DDM Concaténation des champs renseignés parmi libellés des lots, DLUO, DDM, référence libellé et code barre.
Description complémentaire (pour fiches Produit) Informations renseignées pour le produit (dans SORA) + Intitulé de la catégorie de produit SORA précédé de la mention “Catégorie SORA”.
Température de conservation Température de conservation
Risque
Libellé SèvesLibellé SORA
Evaluation (fiche Produit) Concaténation des champs renseignés parmi la description de l’accident (Victimes), évaluation du risque (Evaluation par le pro), résultats essais (Résultats essai), évaluation libre (Evaluation), si plusieurs dangers, la liste est présente (Liste des dangers)
Evaluation (fiche Investigation cas humain) Concaténation des champs renseignés parmi la description de l’accident (Victimes), évaluation du risque (Evaluation par le pro), résultats essais (Résultats essai), évaluation libre (Evaluation), si plusieurs dangers, la liste est présente (Liste des dangers) +Dénomination produit et description complémentaire du produit, précédé de la mention « Description : »
Description complémentaire (pour fiches Investigation) Risque > Evaluation (ICH) : Dénomination produit et description complémentaire du produit, précédé de la mention « Description : » + tout le reste des informations présentes déjà dans cette ligne
Catégorie de danger Voir le tableau Les correspondances < Danger ci-dessous) + s'il y a plusieurs dangers, la règle de choix appliquée.
Précision danger Aucune information SORA correspondante
Résultat analytique du danger Aucune information SORA correspondante
Evaluation Concaténation des champs renseignés parmi la description de l’accident (Victimes), évaluation du risque (Evaluation par le pro), résultats essais (Résultats essai), évaluation libre (Evaluation), si plusieurs dangers, la liste est présente (Liste des dangers)
Produit PrĂŞt Ă  Manger (PAM) Aucune information SORA correspondante
Référence souche Aucune information SORA correspondante
Référence cluster Aucune information SORA correspondante

Actions engagées

Reprise avec combinaison des différents champs liés aux actions engagées (règle détaillée en bas de page).

S'il y a au moins un numéro de rappel conso > Retrait avec information du consommateur / rappel.

Rappel Conso

Reprise des numéro Rappel Conso via année / mois / numéro.

Etablissements
Libellé SèvesLibellé SORA
Position dans le dossier Position dans le dossier
Type d’exploitant RPMM est ajouté si cette information de responsabilité de mise sur le marché est présente dans SORA
SIRET SIRET
Raison sociale Raison sociale
Enseigne usuelle Reprise du champ SORA
Autre identifiant reprise du champ Autre identifiant DGAL
Numéro d’agrément Numéro d’agrément
Adresse / Commune / Département / Pays Reprise des données d’adresses renseignées dans SORA
Numéros d’inspection Resytal Aucune information SORA correspondante

Liens libres

Nous reprenons les fiches “parentes” et les “enfants”.

Bloc commun de messagerie


Fil de suivi

Notes sur les établissements :

  • Reprise des donnĂ©es de quantitĂ© vendue
  • QuantitĂ© non connue
  • Volume
  • QuantitĂ© en stock
  • QuantitĂ© disponible.
    Ces notes sont datées à la création de l’établissement (donc potentiellement très antidatées par rapport à la date de création de l’évènement).

Tous les éléments de discussions sont repris de SORA avec leurs expéditeurs, destinataires, corps de messages et pièces jointes.
Le début de chaque message est utilisé comme titre.

Le nombre de types d’éléments du fil de suivi étant beaucoup plus limité dans Sèves que dans SORA, beaucoup sont classés en Messages.

Les items n’ayant pas de destinataires dans SORA sont classés en Note dans Sèves.

Contacts

Contacts (agents et structures) > Reprise des contacts de la fiche SORA (agents et structures)

Les agents ayant quitté leurs fonction et/ou n’étant pas actuellement dans l’annuaire Agricoll ne sont pas importés.

Les expéditeurs et destinataires d’éléments du fil de suivi sont ajoutés en contacts, sauf certaines structures de la DGCCRF.

Données non reprises > Structures à l’origine d’analyses ou de prélèvements dans SORA (pas d'ajout aux contacts de l’évènement Sèves.)

Documents

Liste des documents attachés à l’évènement > Reprise de SORA
Possibilité de les télécharger > Reprise de SORA

La liste des types de documents dans Sèves étant plus exhaustive que dans SORA, les correspondances ne sont pas toujours précises.

Les correspondances


Type d'évènement
Libellé SèvesLibellé SORA
Alerte produit locale Alerte produit locale
Alerte produit nationale Alerte produit nationale
Investigation cas humains Investigation - cas humains
Autre action coordonnée Gestion produit - SA
Autre action coordonnée Gestion produit -SV
Autre action coordonnée Autre
Non alerte (non mis sur le marché) Non alerte - Dangereux sans MM
Non alerte (non dangereux) Non alerte - non conforme MM
Sources
Libellé SèvesLibellé SORAInformations complémentaire
Signalement de consommateur E - Plainte consommateur
Autre E - Autre évènement
Cas groupés (investigation cas humains) D - Autres cas humains Si ce n’est pas sur une fiche investigation de cas humain, mettre “investigation de cas ou TIAC”
DO Listériose (investigation cas humains) D - DO Listériose Si ce n’est pas sur une fiche investigation de cas humain, mettre “investigation de cas ou TIAC”
Investigation de cas ou TIAC D - Suspicion de TIAC Si c’est sur une fiche investigation de cas humain, mettre “cas groupés”
Autre constat officiel (hors PCF) C - Autre constat officiel
Prélèvement officiel autre (hors PCF) C - Autre prélèvement officiel
Prélèvement PSPC (en PCF) C - Prélèvement SIVEP
Prélèvement PSPC (hors PCF) C - Prélèvement PSPC
Notification RASFF B - RASFF
Autocontrôle notifié (produit) A - Autocontrôle
Signalement consommateur Plainte consommateur
Autre Prélèvement
Autre Constatation visuelle
Autre SNE-CNCA
Autre SNE-CSCE
Autre Professionnel (hors signalement)
Autre Autre DD
Autre Source : ancienne application
Autre Autre – à préciser dans un événement
Autre Information presse
Autre Information autre administration (ARS...)
Autre Prélèvement aléatoire
Autre TN en cours
Produit
Libellé SèvesLibellé SORANiveau dans Sèves
Additif alimentaire A - Additif alimentaire Niveau 2
Arome A - ArĂ´me Niveau 2
Ferment, enzyme A - Enzyme Niveau 2
Eau potable autre (yc glaçon) B - Eau potable autre Niveau 2
Boisson alcoolisée (dont vin, bière, hydromel, spiritueux) B - Vin Niveau 2
Feed - Alimentation animale - autre (catégorie à éviter) FE - Feed autre Niveau 2
Collagène G - Collagène Niveau 2
Gélatine (yc capsule) G - Gélatine Niveau 2
Complément alimentaire H - Complément alimentaire Niveau 2
Préparation liquide pour enfant de 0-36 mois (hors DADFMS) H - Lait 1er âge Niveau 2
Matière grasse du lait L - Crème et beurre Niveau 2
Fromage indéterminé L - Fromage autre Niveau 2
Fromage au lait cru L - Fromage lait cru Niveau 2
Fromage lait traité (microfiltré, pasteurisé, stérilisé) L - Fromage lait pasteurisé ou microfiltré Niveau 3
Lait cru (matière première ou de consommation) L - Lait cru Niveau 3
Lait traité (microfiltré, pasteurisé, stérilisé) (hors infantile) L - Lait pasteurisé ou microfiltré Niveau 3
Lait traité (microfiltré, pasteurisé, stérilisé) (hors infantile) L - Lait stérilisé Niveau 3
Poudre de lait et dérivés (poude de lactosérum, caséïne, lactose, minéraux...) (hors infantile) L - Poudre de lait (hors 1er âge) Niveau 2
Yaourt et produit laitier fermenté L - Produit laitier autre Niveau 2
Yaourt et produit laitier fermenté L - Yaourt et produits laitiers fermentés Niveau 2
Oeuf coquille O - Oeuf coquille Niveau 2
Ovoproduit O - Ovoproduit Niveau 2
Céphalopode P - Céphalopode et produit de c. Niveau 3
Crustacé P - Crustacé et produit de c. Niveau 3
Escargot P - Escargot et produit de e. Niveau 3
Grenouille P - Grenouille et produit de g. Niveau 3
PC - Poisson P - Poisson entier ou fileté Niveau 3
PT - Poisson P - Poisson fumé salé ou mariné Niveau 3
Produit de la ruche R - Miel et produit de la ruche Niveau 2
PABV cru - De boucherie (indéterminé ou mélange) (yc camélidé, bovidé) VB - PABV de boucherie cru Niveau 3
PABV cuit - De boucherie (indéterminé ou mélange) (yc camélidé, bovidé) VB - PABV de boucherie cuit Niveau 3
Viande hachée VB - Viande hachée de boucherie Niveau 2
V - Lapin VL - Viande et produit de lapin Niveau 3
VH - Volaille (yc Autruche) VL - Viande et produit de lapin Niveau 3
Plat indéterminé (catégorie à éviter) W - Aliment composé Niveau 2
Autre produit non alimentaire Y - Autre produit non alimentaire Niveau 2
Sans objet Z - Sans objet Niveau 2
Pour boisson chaude ou cuisine (chocolaté, cacao, café, thé, tisane, yc en grain, feuille, poudre) Café Niveau 2
Huile végétale Corps gras /huile d'origine végétale (hors huile d'olive) Niveau 2
Produit alimentaire indéterminé Autre produit alimentaire Niveau 2
Feed - Alimentation animale - autre (catégorie à éviter) Autre alimentation animale Niveau 2
Feed - Alimentation animale – aliment composé indéterminé (catégorie à éviter) Alimentation animale – aliment composé (y compris aliments pour animaux domestiques) Niveau 2
Feed - Alimentation animale - autre (catégorie à éviter) Alimentation animale – matière première (y compris aliments pour animaux domestiques) Niveau 2
Autre aliment pour enfant de 0-36 mois (hors DADFMS) Aliment infantile Niveau 2
Complément alimentaire Complément alimentaire ( dont produits bénéfiques pour la santé) Niveau 2
Poisson Poisson et produit dérivé Niveau 3
Crustacé Crustacé Niveau 3
Céphalopode Céphalopode Niveau 3
V - Volaille (yc autruche) Volaille Niveau 3
Oeuf coquille Oeuf Niveau 2
Fromage indéterminé Fromage Niveau 2
Lait Lait/produit laitier (hors fromage) Niveau 2
Soda, kombucha (hors jus de fruit, kefir, produit lacté, analogue lacté) Autres boissons (hors lait) Niveau 2
Eau minérale et naturelle, eau embouteillée Eau embouteillée Niveau 2
Jus de fruit ou légume Boisson non alcoolisée (hors lait ,eau, chocolat, préparation chocolatée, café, thé, infusion) : Jus de fruits, nectars, sirops, … Niveau 2
Boisson alcoolisée (dont vin, bière, hydromel, spiritueux) Boisson alcoolisée (hors vins, spiritueux, bières et cidres) Niveau 2
Arome Arôme/édulcorant Niveau 2
Sucre, pur sirop de sucre, mélasse Sucre Niveau 2
FF - Confit, en confiture, en vinaigre, en saumure, en alcool Confiture Niveau 3
Autre produit non alimentaire Autre produit non alimentaire Niveau 2
Jus de fruit ou légume B - Jus de fruits ou légumes Niveau 2
Champignon Champignons Niveau 2
Produit indéterminé Y - Produits indéterminés Niveau 2
Huile essentielle D - Huiles essentielles Niveau 2
Ovoproduit Ovo produits Niveau 2
Produits raffinés d'origine animale (hors complément alimentaire) G - Produits raffinés DOA Niveau 2
Sorbet, glace, crème glacée C - Glace et sorbet Niveau 2
Graisse et fonte d'origine animale (hors beurre et crème) G - Graisse et fonte DOA Niveau 2
PV - De boucherie (indéterminé ou mélange) (yc camélidé, bovidé) VB - PV de boucherie Niveau 3
PV - Volaille (yc autruche) VV - PV de volaille Niveau 3
Feed - Alimentation animale – aliment composé indéterminé (catégorie à éviter) FE - Autre aliment composé feed Niveau 2
Feed - additif Alimentation animale – additif (y compris aliments pour animaux domestiques) Niveau 2
VSM - De boucherie (indéterminé ou mélange) (yc camélidé, bovidé) VB - VSM de boucherie Niveau 3
Miel (hors bonbon, hydromel) Miel / Gelée Royale Niveau 3
Produit aquatique indéterminé P - Autre produit de la pêche Niveau 2
Produit alimentaire indéterminé Multiproduit alimentaire Niveau 2
GC - Produit de la boulangerie (pain et viennoiserie) C - Produits de la boulangerie Niveau 3
Feed - Alimentation animale – matière première animale indéterminée (catégorie à éviter) FE - Matière première feed d'origine animale Niveau 2
Feed - Alimentation animale – matière première végétale indéterminée (catégorie à éviter) FE - Matière première feed d'origine non animale Niveau 2
Produit alimentaire indéterminé Produits de la boulangerie (hors biscuits, pâtisseries et viennoiseries) Niveau 2
V - De gibier (indéterminé ou mélange) VG - Viande et produit de gibier Niveau 2
V - De boucherie (indéterminé ou mélange) (yc camélidé, bovidé) VB - Viande et abat rouge de boucherie Niveau 3
Autre aliment pour enfant de 0-36 mois (hors DADFMS) H - Autre aliment pour nourrisson Niveau 2
Eau minérale et naturelle, eau embouteillée B - Eaux minérales et naturelles Niveau 2
Herbe ou graine aromatique, mélange aromatique Plantes aromatiques / Fines herbes Niveau 2
Produit alimentaire indéterminé OA Corps gras /huile d'origine animale : beurre, … Niveau 2
Produit alimentaire indéterminé Corps gras/huile/beurre Niveau 2
Coquillage (bivalve, gastéropode marin) P - Coquillage vivant Niveau 3
Condiment et herboristerie indéterminé Produits condimentaires Niveau 2
Plat indéterminé (catégorie à éviter) W - Plat cuisiné Niveau 2
Pour boisson chaude ou cuisine (chocolaté, cacao, café, thé, tisane, yc en grain, feuile, poudre) Thé/café/infusions/cacao Niveau 2
Autre produit non alimentaire Y - Marchandises (santé végétale) Niveau 2
V - Volaille (yc autruche) VV - Viande et abat de volaille Niveau 3
Pour boisson chaude ou cuisine (chocolaté, cacao, café, thé, tisane, yc en grain, feuille, poudre) B - Cacao, café, thé et tisanes Niveau 2
Boisson alcoolisée (dont vin, bière, hydromel, spiritueux) Vins et spiritueux Niveau 2
Pour boisson chaude ou cuisine (chocolaté, cacao, café, thé, tisane, yc en grain, feuile, poudre) Chocolat, préparation chocolatée, café, thé, infusion Niveau 2
Abat blanc (non cuit, non saumuré si porc) VB - Abat blanc de boucherie Niveau 2
Produit alimentaire indéterminé Aliment diététique Niveau 2
Produit alimentaire indéterminé OA Y - Sous produits animaux Niveau 2
Huile végétale D -Graisse et huile DOV Niveau 2
Chocolat (bouchée, tablette) (hors boisson) Produits de chocolat (hors boissons) / Cacao Niveau 2
Céréale (riz, blé, avoine, épeautre…) Autres céréales et produits dérivés Niveau 2
Etat de transformation indéterminé (catégorie à éviter) VV - PABV de volailles Niveau 2
Herbe ou graine aromatique, mélange aromatique D - Herbes aromatiques Niveau 2
Biscuit sec, barre Biscuits Niveau 2
Céréale (riz, blé, avoine, épeautre…) Produits dérivés des céréales : farine, riz, pâtes alimentaires, … Niveau 2
Entremet salé, dessert ou confiserie indéterminé C - Autres produits sucrés Niveau 2
Fruit à coque, graine, céréale et dérivé indéterminé F - Légumineux, oléagineux et fruits à coque Niveau 2
Entremet salé, dessert ou confiserie indéterminé Autres produits sucrés Niveau 2
Carcasse, viande, os et abat rouge Viande, (sauf charcuterie, volaille et foie gras) Niveau 2
Carcasse, viande, os et abat rouge Viande/charcuterie (sauf volaille) Niveau 2
Plat indéterminé (catégorie à éviter) Plat préparé/conserve Niveau 2
Ferment, enzyme A - Auxiliaire technologique Niveau 2
AACOMP - Pour carnivore domestique (chien, chat, furet...) FE - Petfood aliments composés carnivores domestiques Niveau 3
Epice, mélange épicé D - Epices Niveau 2
Sorbet, glace, crème glacée Glaces/sorbets Niveau 2
Epice, mélange épicé Epices Niveau 2
VSM - Volaille (yc autruche) VV - VSM de volailles Niveau 3
Boisson alcoolisée (dont vin, bière, hydromel, spiritueux) Bières, Cidres Niveau 2
Soda, kombucha (hors jus de fruit, kefir, produit lacté, analogue lacté) B - Boissons non alcoolisées autres Niveau 2
Feed - Alimentation animale – additif, prémélange indéterminé (catégorie à éviter) FE - Additifs et pré-mélanges feed Niveau 2
Produit alimentaire indéterminé Soupe/potage/bouillon/sauce Niveau 2
Produit alimentaire indéterminé OV Autres produits végétaux Niveau 2
Huile végétale Huile d'olive Niveau 2
Bonbon, chewing gum, caramel (hors simple fruit confit, hors complément alimentaire) Confiserie (hors confiture, miel et gelée royale) Niveau 2
Produit alimentaire indéterminé H - Autre diététique et nutrition Niveau 2
Produit alimentaire indéterminé Autre diététique / nutrition Niveau 2
Produit alimentaire indéterminé OV Légumes/fruits frais (dont PdT et hors graines oléagineuses et champignons) Niveau 2
Coquillage (bivalve, gastéropode marin) Mollusque bivalve Niveau 3
Céréale (riz, blé, avoine, épeautre…) C - Céréales entières ou moulues Niveau 2
Produit indéterminé Autres produits spécifiques Niveau 2
Produit alimentaire indéterminé OV F - Fruits, légumes et champignons transformés Niveau 2
Boisson alcoolisée (dont vin, bière, hydromel, spiritueux) B - Boissons alcoolisées Niveau 2
Produit alimentaire indéterminé OV F - Fruits, légumes et champignons frais Niveau 2
Produit alimentaire indéterminé Pâtisseries et viennoiseries Niveau 2
Entremet salé, dessert ou confiserie indéterminé C - Confiseries et chocolats Niveau 2
Fruit à coque, graine, céréale et dérivé indéterminé Fruits secs et séchés Niveau 2
Produit alimentaire indéterminé Soupe/potage/bouillon Niveau 2
Améliorant ou auxiliaire indéterminé Additifs et auxiliaires technologiques Niveau 2
Etat de transformation indéterminé (catégorie à éviter) Charcuterie Niveau 2
Pour boisson chaude ou cuisine (chocolaté, cacao, café, thé, tisane, yc en grain, feuille, poudre) Thé / Plantes à infusion Niveau 2
Graine ou fruit oléagineux (olive, coco, pignon, sésame, tournesol, lin, courge, arachide...) Graines oléagineuses Niveau 2
Condiment et herboristerie indéterminé D - Bouillons, sauces et condiments Niveau 2
Céréale (riz, blé, avoine, épeautre…) Céréales Niveau 2
Autre produit non alimentaire Matériaux en contact avec des aliments (migration dans les aliments) Niveau 2
PABV cuit - Volaille (yc autruche) Foie Gras Niveau 3
Produit alimentaire indéterminé OV Fruits secs et séchés (produits dérivés) Niveau 2
Autre produit non alimentaire Additifs et auxiliaires technologiques (Matériaux en contact avec des aliments) Niveau 2
Produit alimentaire indéterminé OV Fruits et légumes transformés : en conserve, IVème gamme, surgelés, séchés Niveau 2
Entremet salé, dessert ou confiserie indéterminé Desserts Niveau 2

Téléchargez au format .ods le mapping des catégories de produit : mapping_produit

Danger
Libellé SèvesLibellé SORANiveau
Acrylamide C - Acrylamide Niveau 2
Nitrosamine C - Nitrosamine Niveau 2
OGM N - OGM Niveau 2
Ochratoxine A Ochratoxine A Niveau 2
Patuline Patuline Niveau 2
Acide érucique Acide érucique Niveau 3
Fluor (F) Fluor Niveau 2
Histamine Histamine Niveau 3
Bacillus anthracis B - Bacillus anthracis Niveau 3
Bacillus cereus B - Bacillus cereus Niveau 3
OGM OGM Niveau 2
Clostridium botulinum B - Clostridium botulinum Niveau 3
Clostridium perfringens B - Clostridium perfringens Niveau 3
Coliformes B - Coliformes Niveau 2
Coxiella burnetii (fièvre Q) B - Coxiella burnetii (fièvre Q) Niveau 3
Entérobactéries B - Entérobactéries Niveau 2
Leptospira B - Leptospira Niveau 2
Listeria monocytogenes B - Listeria monocytogenes Niveau 3
Citrinine Citrinine Niveau 2
Autre salmonella (à préciser) B - Salmonella autre : préciser Niveau 3
Salmonella enteritidis B - Salmonella enteritidis Niveau 3
Salmonella hadar B - Salmonella hadar Niveau 3
Salmonella infantis B - Salmonella infantis Niveau 3
Salmonella kentucky B - Salmonella kentucky Niveau 3
Salmonella typhimurium B - Salmonella typhimurium Niveau 3
Salmonella virchow B - Salmonella virchow Niveau 3
Shigella B - Shigella Niveau 2
Anisakis I - Anisakis Niveau 2
Toxoplasma I - Toxoplasma Niveau 2
Trichine I - Trichine Niveau 2
Autre additif (yc additif non autorisé en UE) N – Additif non autorisé Niveau 3
Déoxynivalénol (DON) BT - Déoxynivalénol (DON) Niveau 2
Escherichia coli (non STEC - EHEC) B - Escherichia coli (non EHEC) Niveau 3
Toxine DSP (toxines lipophiles) BT - DSP (toxines lipophiles) Niveau 3
Toxine ASP BT - Toxine ASP Niveau 3
Allergène - Arachide A - Arachide Niveau 2
Allergène - Poisson A - Poisson Niveau 2
Allergène - Lait Lait Niveau 2
Allergène - Mollusques Mollusques Niveau 2
Allergène - Gluten Gluten Niveau 2
Allergène - Céleri A - Céleri Niveau 2
Allergène - Crustacés A - Crustacés Niveau 2
Allergène - Lupin A - Lupin Niveau 2
Allergène - Moutarde A - Moutarde Niveau 2
Allergène - Sésame A - Sésame Niveau 2
Allergène - Soja A - Soja Niveau 2
Allergène - Céleri Céleri Niveau 2
Allergène - Crustacés Crustacés Niveau 2
Allergène - Lupin Lupin Niveau 2
Allergène - Moutarde Moutarde Niveau 2
Allergène - Soja Soja Niveau 2
Allergène - Sulfites C - Sulfites Niveau 2
Allergène - Sulfites Sulfites Niveau 2
Histamine BT - Histamine Niveau 3
Ochratoxine A BT - Ochratoxine A Niveau 2
BT - Patuline Patuline Niveau 2
MCDA - Cobalt Cobalt Niveau 2
MCDA - Cobalt M - Cobalt Niveau 2
MCDA - Formaldéhyde Formaldéhyde Niveau 2
MCDA - Formaldéhyde M - Formaldéhyde Niveau 2
MCDA - Phtalates M - Phtalates Niveau 2
MCDA - Phtalates Phtalates Niveau 2
Clostridium botulinum Clostridium botulinum (Toxine botulique) Niveau 3
Campylobacter B - Campylobacter Niveau 2
Dioxines et PCB C - Dioxines PCB Furanes Niveau 2
Cadmium (Cd) Cadmium Niveau 2
Plomb (Pb) Plomb Niveau 2
Mercure (Hg) Mercure Niveau 2
Additif C - Autre additif autorisé Niveau 2
Escherichia coli shigatoxinogène (STEC - EHEC) B - EHEC (STEC) Niveau 3
Staphylococcus aureus et/ou sa toxine B - Staphylococcus aureus Niveau 3
Zéaralénone (ZEA) Zéaralénone Niveau 2
Yersinia enterocolitica B - Yersinia Niveau 3
Listeria Listeria Niveau 2
Brucella B - Brucella Niveau 2
Aucune correspondance possible Y - Autre risque : préciser
Cronobacter B - Cronobacter Niveau 2
Cronobacter Cronobacter Niveau 2
Mélamine (hors MCDA) M - Mélamine Niveau 2
Autre corps étranger ou indéterminé I - Autre indésirable : préciser Niveau 2
Autre parasite ou indéterminé I - Autre parasite : préciser Niveau 2
Noix Noix de betel Niveau 3
Irradiation Ionisation non autorisée Irradiation Niveau 2
Salmonella Salmonella Niveau 2
Novel food N - Novel food Niveau 2
SV - Organisme de quarantaine SV Niveau 2
Zéaralénone (ZEA) BT – Zéaralénone Niveau 2
Feed - Produit animal interdit / feed ban (yc PAT) N - Feed ban / SPAn Niveau 3
Arsenic (As) Arsenic (inorganique) Niveau 2
Novel food Autres novel food Niveau 2
HAP HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) Niveau 2
Listeria B - Listeria spp Niveau 2
Résidu d'additif feed (yc coccidiostatique, histomonostatique) R - Résidus d’additif feed Niveau 3
Vibrio BV - Vibrio Niveau 2
Mycobacterium B - Mycobacterium spp Niveau 2
3MCPD et ester d'acide gras de 3-MCPD 3-MCPD Niveau 2
Résidu d'additif feed (yc coccidiostatique, histomonostatique) R - Résidus d’additif feed Niveau 3
Autre fruit à coque ou indéterminé Fruits à coque Niveau 3
Impureté botanique - espèce végétale nuisible (yc Ambroisie) I - Ambroisie Niveau 2
Delta-9-THC (<=0,3%) CBD / THC Niveau 3
Autre corps étranger ou indéterminé I - Corps étrangers Niveau 2
Arsenic (As) C - Cd Pb As Hg Niveau 2
Défaut organoleptique (toute cause) P - Problème organoleptique Niveau 2
Défaut du conditionnement (herméticité, gaz…) P - Défaut d'herméticité Niveau 2
Toxine T2 ou HT2 Toxines T2 et HT2 Niveau 2
AlcaloĂŻde tropanique (Datura) et graine de Datura BT - Datura (graines ou alcaloĂŻdes tropaniques) Niveau 3
SA - Autre en santé animale SA - Autre Niveau 2
Autre virus alimentaire ou indéterminé BV - Virus rabique Niveau 2
Autre contaminant de l'environnement Substance toxique / chimique Niveau 2
Défaut du conditionnement (herméticité, gaz…) M - Autre défaut du conditionnement Niveau 2
Aucune correspondance possible Y - Risque indéterminé
Autre allergène ou indéterminé A - Autre allergène Niveau 2
Substance interdite ou restriction / denrée enrichie ou complément alimentaire Substance cancérogène / mutagène Niveau 2
Additif - Feed Additifs - Alimentation animale Niveau 2
Autre élément trace métallique ou composé inorganique Etain (inorganique) Niveau 2
Staphylococcus aureus et/ou sa toxine BT - Toxine staphylococcique Niveau 3
Substance médicamenteuse R - Résidus de médicament vétérinaire Niveau 2
SA - Influenza aviaire hautement pathogène SA - IAHP Niveau 2
MCDA - Autre contaminant Autres MCDA Niveau 2
SA - Fièvre aphteuse SA - FA Niveau 2
SA - Peste porcine africaine SA - PPA Niveau 2
SA - Autre en santé animale SA - Rage Niveau 2
Salmonella Alimentation animale - salmonelles réglementées Niveau 2
Toxine végétale réglementée Toxines endogènes des plantes Niveau 2
Toxine T2 ou HT2 BT - Toxine T2 HT2 Niveau 2
Résidu d'auxilliaire technologique et impureté issue R - Résidus d'auxiliaire technologique Niveau 3
Autre bactérie ou indéterminée B - Autre bactérie Niveau 2
Aucune correspondance possible Autres alimentaires
Additif Autres additifs Niveau 2
Etiquetage / mode d'emploi / mention de bon usage P - Problème de mode d’emploi ou mention Niveau 2
MCDA - Autre contaminant Migration de constituants de l'emballage Niveau 2
MCDA - Autre contaminant M - Autre défaut MCDA Niveau 2
Clostridium botulinum Toxine botulique (contaminants microbiens) Niveau 3
Surdosage nutriment / denrée enrichie ou complément alimentaire Autres vitamines Niveau 2
Dioxines et PCB Dioxines et PCB Niveau 2
Verre - cailloux - métal - os - autre blessant Explosion récipients en verre Niveau 2
Autre virus alimentaire ou indéterminé BV - Autre virus Niveau 2
HAP C - HAP et AAH Niveau 2
Sclérote d'ergot - Alcaloïde de l'ergot BT - Ergot de seigle (sclérotes ou alcaloïdes) Niveau 2
3MCPD et ester d'acide gras de 3-MCPD C - 3MCPD et esters Niveau 2
Autre allergène ou indéterminé Autres substances allergènes Niveau 2
Défaut de stérilisation Gaz, odeur, gonflement ou autres signes de développement microbien liés à un défaut de stérilisation Niveau 2
Autre contaminant des procédés Ferrocyanure de potassium et dérivés Niveau 2
Toxine végétale autre BT - Autre biotoxine Niveau 2
Autre contaminant de l'environnement C - Autre contaminant chimique Niveau 2
Feed - sous-produit animal Autres alimentation animale Niveau 2
Sclérote d'ergot - Alcaloïde de l'ergot Sclérotes d'ergot et alcaloïdes de l'ergot Niveau 2
Autre bactérie ou indéterminée Autres contaminants microbiens Niveau 2
Autre corps étranger ou indéterminé Autres corps étrangers Niveau 2
Aucune correspondance possible Autre risque général
MCDA - Mélamine (hors contaminant) Mélamine et analogues structuraux Niveau 2
Autre contaminant de l'environnement Autres contaminants chimiques Niveau 2
Surdosage nutriment / denrée enrichie ou complément alimentaire Autres compléments alimentaires Niveau 2
Autre étiquetage ou indéterminé (hors allergène) Autre anomalie d'étiquetage Niveau 2
Défaut de stérilisation P - Défaut de stérilisation Niveau 2
Autre toxine végétale ou plante en contenant Autres végétaux toxiques Niveau 3
Verre - cailloux - métal - os - autre blessant Morceaux de verre Niveau 2
Verre - cailloux - métal - os - autre blessant Débris de verre Niveau 2
Verre - cailloux - métal - os - autre blessant Morceaux de métal Niveau 2
Résidu de Pesticide Biocide Produits phytosanitaires non autorisés Niveau 2
MCDA - Phtalates Libération de phtalates Niveau 2
Etiquetage / DLC A - Erreur de DLC Niveau 2
Allergène - Sésame Graines de sésame Niveau 2
Autre corps étranger ou indéterminé Morceaux de plastique Niveau 2
Autre élément trace métallique ou composé inorganique C - Autre élément trace métallique Niveau 2
MCDA - Autre contaminant Libération de métaux Niveau 2
Résidu de Pesticide Biocide R - Résidus de pesticides / biocides Niveau 2
Autre résidu MV ou indéterminé (hors additif coccidiostatique et histomonostatique) Résidus de médicaments vétérinaires Niveau 2
Virus de la gastroentérite aigüe (GEA) (Calicivirus, Norovirus, Sapovirus, Rotavirus, Astrovirus, Adénovirus) BV - Norovirus / virus de GEA Niveau 2
3MCPD et ester d'acide gras de 3-MCPD Esters d'acides gras de glycidol Niveau 2
Impureté botanique - espèce végétale nuisible (yc Ambroisie) Ragweed (Ambrosia spp.) Niveau 2
Surdosage nutriment / denrée enrichie ou complément alimentaire Vitamine A Niveau 2
Résidu de Pesticide Biocide DMF Niveau 2
Additif E 120 - carmines Niveau 2
Additif E 122 - azorubine Niveau 2
Autre contaminant de l'environnement M - Perturbateurs endocriniens Niveau 2
Additif E 123 - amaranth Niveau 2
Additif E 124 - Ponceau 4R / cochineal red A Niveau 2
Additif E 127 - erythrosine Niveau 2
Additif E 129 - Allura Red AC Niveau 2
Additif E 133 - Brilliant Blue FCF Niveau 2
Nitrite (hors additif) C - Nitrites Niveau 2
Additif E 330 - citric acid Niveau 2
Additif E 407 - carrageenan Niveau 2
Aucune correspondance possible Z - Sans objet
Fumonisine BT – Fumonisines (B1+ B2) Niveau 2
Virus de l'encéphalite à tique (TBEV) BV - Flavivirus (TBE) Niveau 2
Virus de l'hépatite A (VHA) BV - Hépatite A Niveau 2
Virus de l'hépatite E (VHE) BV - Hépatite E Niveau 2
Surdosage nutriment / denrée enrichie ou complément alimentaire Iode Niveau 2
Substance interdite ou restriction / denrée enrichie ou complément alimentaire Hoodia gordonii Niveau 2
Sildénafil Sildénafil Niveau 3
Autre substance médicamenteuse Tadalafil Niveau 3
Autre substance médicamenteuse Vinpocetine Niveau 3
Autre substance médicamenteuse Yohimbine Niveau 3
Substance interdite ou restriction / denrée enrichie ou complément alimentaire Sudan Niveau 2
Autre élément trace métallique ou composé inorganique Aluminium Niveau 2
Substance interdite ou restriction / denrée enrichie ou complément alimentaire Caféine Niveau 2
Substance interdite ou restriction / denrée enrichie ou complément alimentaire Cyanide Niveau 2
Substance interdite ou restriction / denrée enrichie ou complément alimentaire Oxyde d'éthylène Niveau 2
Nitrate (hors additif) Nitrates Niveau 2
Autre contaminant de l'environnement Perturbateurs endocriniens Niveau 2
Aflatoxine Aflatoxines Niveau 2
Fumonisine Fumonisines Niveau 2
Déoxynivalénol (DON) Désoxynivalénol Niveau 2
MCDA - Autre contaminant Emballages Niveau 2
Autre additif (yc additif non autorisé en UE) Carbamate d'éthyle Niveau 3
Surdosage nutriment / denrée enrichie ou complément alimentaire Iode Niveau 2
Additif Conservateurs Niveau 2
Additif Colorants Niveau 2
Auxiliaire technologique Auxiliaires technologiques Niveau 2
Autre parasite ou indéterminé Parasites Niveau 2
Résidu de Pesticide Biocide Résidus Niveau 2
Autre mycotoxine ou indéterminée Alcaloïdes pyrrolizidiniques Niveau 2
Irradiation Ionisation non autorisée Radioéléments Niveau 2
Irradiation Ionisation non autorisée Rayonnements ionisants Niveau 2
Insecte - vers - rongeur - autre animal indésirable Insectes / animaux Niveau 2
Défaut organoleptique (toute cause) Modifications organoleptiques Niveau 2
Autre mycotoxine ou indéterminée Alcaloïdes tropaniques Niveau 2
Substance interdite ou restriction / denrée enrichie ou complément alimentaire Formol Niveau 2
Allergène - Gluten Céréales Niveau 2
Entérobactéries Entéro-bactéries Niveau 2
Insecte - vers - rongeur - autre animal indésirable Insectes Niveau 2
Allergène - Poisson Poissons Niveau 2
Allergène - Arachide Arachides Niveau 2
Allergène - Oeufs Œufs Niveau 2
Levure Moisissure divers ou indéterminée BL - Levures moisissures Niveau 2
Aflatoxine BT - Aflatoxines Niveau 2
Insecte - vers - rongeur - autre animal indésirable I - Insectes Niveau 2
Additif E 102 - tartrazine Niveau 2
Additif E 110 - Sunset Yellow FCF Niveau 2

Téléchargez au format .ods le mapping des catégories de danger : mapping_danger

Type d'item dans le fil de suivi
Libellé SèvesLibellé SORA
Message ClĂ´ture de l'alerte
Message Fin d'intervention (alimentaire)
DI Demande d'intervention
DI Demande d'enquĂŞte
DI Demande d'intervention effectivité
DI Demande d'intervention complémentaire
CR sur DI Compte rendu final sur DI
CR sur DI Compte rendu intermédiaire sur DI
Message Accusé de réception du signalement
Message Echanges AC/délégataire
Message Echanges DD/DD
Message TIAC
Message Conversation
Message Echanges avec bureaux sectoriels-métiers
Message Message
Message Demande de retrait de notification
Message Suspension notification par DG Sanco
Message Diffusion Notification/Réaction
Message Communication CCRF internet
Message Retrait et info/rappel volontaires
Message Retrait et info/rappel imposés
Message Proposition de demande d'intervention Ă  BS
Message Compte rendu sur initiative
Message Réception d'informations du SNE-CSCE
Message Réunion UA/Bureaux sectoriels
Message Réception d'informations du laboratoire
Message Pas de mesures
Message Echanges AC/SNE-CSCE
Message Création cellule de crise
Message Echanges AC/laboratoire
Message Transmission au Bureau sectoriel
Message EnquĂŞte de DD Ă  DD
Message EnquĂŞte par autre administration
Message Echanges AC/DD
Message Rappel imposé
Message Pas de notification RASFF/RAPEX
Message Retrait sans info ni rappel, imposé
Message Projet de notification au bureau sectoriel
Message Réception information autre source
Message Envoi réaction ou Follow up
Message Création d'une notification base FID/signalement/autre
Message Devenir des produits retirés/rappelés
Message Mesures de police administrative
Message Communication pouvoirs publics - CP
Message Communication d'une entreprise
Message Prise en compte de l'alerte par l'AC
Message Echanges DD/AC
Message EnquĂŞte initiative DD
Message Contact/information professionnels
Message Réception d'informations d'une entreprise
Message Echanges AC/autre administration
Message RĂ©-activation de l'alerte
Message Attribution d'un niveau d'urgence
Message Information du réseau d'alerte par l'UA-C2
Message Demande de mesures complémentaires
Message Contrôle effectivité des mesures
Message Echanges DD/autre interlocuteur
Message Accueil de l'émetteur du signalement par la DGCCRF
Message Visite de la DGCCRF chez l'émetteur du signalement
Message Transmission Ă  une autre DD
Message Réception d'informations d'une autre administration
Message Réception d'informations d'une DD
Message Mise en attente d'informations complémentaires
Message Echanges AC/autre(s) interlocuteur(s)
Message Réception d'informations de la DG Sanco
Message Envoi notification
Message Autre évènement
Message Réalisation du contrôle de l'effectivité des mesures annoncées
Message Etablissement de la fiche de synthèse
Message Passage en alerte
Message Transmission Ă  une autre administration
Message AR Ă  l'emetteur du signalement
Message Mise en garde L.221-7
Message Arrêté de suspension L.221-5
Message Consignation
Message Saisie
Message Retrait sans info ni rappel, volontaire
Message Rappel volontaire
Message Echanges DD/autre administration
Message Echanges DD/professionnel
Message Echanges AC/professionnel
Message Produit entré sur le marché français
Message Echanges DD/laboratoire
Message Echanges AC/Commission Européenne
Message Traitement par une autre administration
Message Options de rappel
Message Réception par la DGCCRF
Type de document
Libellé SèvesLibellé SORA
Courriers/courriels Courrier envoyé
Courriers/courriels Documents associés à un courrier électronique
Courriers/courriels Courrier reçu
Autre document PV infraction (CX11)
Autre document Document associé à une fiche alerte
Rapport d'analyse Rapport d'analyse
Traçabilité interne Traçabilité interne : justificatif (enregistrement, autocontrôle…)
Compte-rendu Compte-rendu
Photo (produit établissement) Photos
Suites administratives Mesures/suites
Communiqué de presse Communication grand public
Affichette de rappel Fiche RappelConso

Les règles détaillées


Catégorie de danger

Les règles de choix lorsqu’il y a plusieurs dangers renseignés dans SORA :

  • Plusieurs dangers sur la mĂŞme branche dans SEVES (par ex : bactĂ©rie niveau 1 et niveau 2) : retenir le danger de niveau le plus Ă©levĂ© (ici : niveau 2)
  • Plusieurs dangers sur la mĂŞme branche et au mĂŞme niveau, mais l'un des deux est de type "autre" (contenant le mot autre) : retenir celui qui n'est pas "autre"
  • Plusieurs dangers non "autre" sur la mĂŞme branche et au mĂŞme niveau : s'il est possible de savoir celui qui a Ă©tĂ© saisi en premier, prendre celui-lĂ , sinon, prendre dans l'ordre alphabĂ©tique
  • Plusieurs dangers "autre" sur la mĂŞme branche et au mĂŞme niveau : s'il est possible de savoir celui qui a Ă©tĂ© saisi en premier, prendre celui-lĂ , sinon, prendre dans l'ordre alphabĂ©tique
  • Plusieurs dangers sur des branches diffĂ©rentes : s'il est possible de savoir celui qui a Ă©tĂ© saisi en premier, prendre celui-lĂ , sinon, prendre dans l'ordre suivant des branches : bactĂ©rie > virus > parasite > corps Ă©tranger > allergène > contaminant toxine > contaminant mycotoxine > contaminant mĂ©taux > contaminant procĂ©dĂ© > contaminant autre > MCDA  > pesticide biocide > mĂ©dicament vĂ©tĂ©rinaire > ingrĂ©dient non autorisĂ© ou dangereux > ingrĂ©dient additif > levure-moisissure > prion > radionuclĂ©ide > Ă©tablissement perte de maĂ®trise > Ă©tablissement non autorisĂ© > Ă©tiquetage > santĂ© animale > santĂ© vĂ©gĂ©tale

Actions engagées

Les règles afin d'aider la décision dans Sèves les actions engagées à renseigner :

FICIN_RETRAIT_SIGNAL (0 ou 1)
FICIN_RETRAIT_VOLONTAIRE (0 ou 1)
FICIN_RETRAIT_IMPOSE (0 ou 1)
Les trois sont équivalents pour nous : retrait (0 ou 1)

FICIN_RAPPEL_SIGNAL (0 ou 1)
FICIN_RAPPEL_VOLONTAIRE (0 ou 1)
FICIN_RAPPEL_IMPOSE (0 ou 1)
Les trois sont équivalents pour nous : rappel (0 ou 1)

Pour retrait et rappel :
0 et 0 : pas de mesure
1 et 0 : retrait
1 et 1 : retrait et rappel
0 et 1 : retrait et rappel

Les informations non reprises (non exhaustif)


Les enquêtes et prélèvements de SORA ne sont pas reprises pour le moment dans Sèves.